GAEC GUERARD - Permis de construire et DP

Cessée
392358412 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/1993

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GUERARD

GAEC GUERARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Madonne-et-Lamerey.

Profil et organisation

GAEC GUERARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88270 à MADONNE-ET-LAMEREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC GUERARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/1993
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GUERARD

Activité d’urbanisme de GAEC GUERARD

GAEC GUERARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 14/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GUERARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2013 - 14/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC GUERARD

2 autorisations sur la période 07/08/2013 - 14/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Madonne-et-Lamerey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GUERARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
V.c. N 1, Madonne-et-Lamerey (88270) PC Locaux B93, B92 28 205 m² 1 657 m² 2013/10/14
Vc 1, Madonne-et-Lamerey (88270) PC Locaux B1014, B1010 6 378 m² 255 m² 2013/08/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC GUERARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC GUERARD

Sources des informations sur GAEC GUERARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GUERARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GUERARD ?
GAEC GUERARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GUERARD ?
Le profil de GAEC GUERARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GUERARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GUERARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GUERARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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