2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC FROGER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-de-Chavaignes.
GAEC FROGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72440 à Saint-Michel-de-Chavaignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC FROGER compte 4 autorisations recensées sur la période 16/09/2015 - 08/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FROGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/09/2015 - 08/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-de-Chavaignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FROGER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Bardiere, Saint-Michel-de-Chavaignes (72440) | PC Locaux | D165 | 16 884 m² | 490 m² | 2016/05/30 |
| Les Souches, Saint-Michel-de-Chavaignes (72440) | PC Locaux | D222 | 36 415 m² | 2 228 m² | 2016/01/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
