GAEC FRETARD - Permis de construire et DP

Active
891669913 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 25/11/2020

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FRETARD

GAEC FRETARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coutras.

Profil et organisation

GAEC FRETARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 33230 COUTRAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FRETARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
25/11/2020

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FRETARD

Activité d’urbanisme de GAEC FRETARD

GAEC FRETARD compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2021 - 26/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FRETARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/09/2021 - 26/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FRETARD

2 autorisations sur la période 21/09/2021 - 26/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Coutras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FRETARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Frouin, Coutras (33230) PC Logement ZB52 10 630 m² 239 m² 2024/09/26
Frouin, Coutras (33230) PC Logement ZB138, ZB139 43 735 m² 368 m² 2021/09/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC FRETARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC FRETARD

Sources des informations sur GAEC FRETARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FRETARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FRETARD ?
GAEC FRETARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FRETARD ?
Le profil de GAEC FRETARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FRETARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FRETARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FRETARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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