GAEC FRANCON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC FRANCON
GAEC FRANCON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tanavelle.
Profil et organisation
GAEC FRANCON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15100 à TANAVELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC FRANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 15/09/1997
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC FRANCON
Activité d’urbanisme de GAEC FRANCON
GAEC FRANCON compte 3 autorisations recensées sur la période 29/05/2015 - 21/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FRANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC FRANCON
3 autorisations sur la période 29/05/2015 - 21/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tanavelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FRANCON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Claux, Tanavelle (15100) | PC Logement | D790 | 855 m² | 104 m² | 2024/03/21 |
| Le Bourg Sud, Tanavelle (15100) | PC Logement | ZL128 | 2 053 m² | 139 m² | 2016/07/27 |
| Le Bourg, Tanavelle (15100) | PC Locaux | ZO41, ZO79 | 17 446 m² | 3 841 m² | 2015/05/29 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC FRANCON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC FRANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC FRANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.