GAEC FILIOL - Permis de construire et DP

Active
810643767 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2015

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FILIOL

GAEC FILIOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ally.

Profil et organisation

GAEC FILIOL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15700 à ALLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FILIOL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FILIOL

Activité d’urbanisme de GAEC FILIOL

GAEC FILIOL compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2016 - 30/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FILIOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2016 - 30/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FILIOL

2 autorisations sur la période 18/02/2016 - 30/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ally.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FILIOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chavergne, Ally (15700) PC Locaux ZM65 7 968 m² 1 650 m² 2016/08/30
Chavergne, Ally (15700) PC Locaux ZM31 130 810 m² 1 650 m² 2016/02/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC FILIOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC FILIOL

Sources des informations sur GAEC FILIOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FILIOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FILIOL ?
GAEC FILIOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FILIOL ?
Le profil de GAEC FILIOL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FILIOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FILIOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FILIOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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