GAEC FERME DU GRAND CHENE - Permis de construire et DP

Active
979851839 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/09/2023

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC FERME DU GRAND CHENE

GAEC FERME DU GRAND CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Froges.

Profil et organisation

GAEC FERME DU GRAND CHENE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38190 à Laval-en-Belledonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FERME DU GRAND CHENE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
24/09/2023

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU GRAND CHENE

Activité d’urbanisme de GAEC FERME DU GRAND CHENE

GAEC FERME DU GRAND CHENE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2025 - 23/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME DU GRAND CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/09/2025 - 23/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU GRAND CHENE

2 autorisations sur la période 12/09/2025 - 23/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Froges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME DU GRAND CHENE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

2 autorisations affichées pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Froges (38190) DP Locaux AB1133 4 900 m² 60 m² 2025/09/23
Rue Du Stade, Froges (38190) DP Locaux AB1133 4 900 m² 60 m² 2025/09/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME DU GRAND CHENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC FERME DU GRAND CHENE

Sources des informations sur GAEC FERME DU GRAND CHENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FERME DU GRAND CHENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FERME DU GRAND CHENE ?
GAEC FERME DU GRAND CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FERME DU GRAND CHENE ?
Le profil de GAEC FERME DU GRAND CHENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FERME DU GRAND CHENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FERME DU GRAND CHENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FERME DU GRAND CHENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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