GAEC FERME DE LA RUELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC FERME DE LA RUELLE
GAEC FERME DE LA RUELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaufour-Druval.
Profil et organisation
GAEC FERME DE LA RUELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14340 à BEAUFOUR-DRUVAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC FERME DE LA RUELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2001
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC FERME DE LA RUELLE
Activité d’urbanisme de GAEC FERME DE LA RUELLE
GAEC FERME DE LA RUELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2016 - 09/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME DE LA RUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC FERME DE LA RUELLE
2 autorisations sur la période 29/06/2016 - 09/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Beaufour-Druval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME DE LA RUELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cour Dazeville, Beaufour-Druval (14340) | PC Locaux | B37, B38 | — | 600 m² | 2019/05/09 |
| Chem De La Ruelle, Beaufour-Druval (14340) | PC Locaux | B136 | 13 432 m² | 177 m² | 2016/06/29 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME DE LA RUELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC FERME DE LA RUELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC FERME DE LA RUELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.