GAEC ETXOLA - Permis de construire et DP

Active
398671610 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC ETXOLA

GAEC ETXOLA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juxue.

Profil et organisation

GAEC ETXOLA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64120 à Juxue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ETXOLA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/10/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ETXOLA

Activité d’urbanisme de GAEC ETXOLA

GAEC ETXOLA compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2015 - 31/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ETXOLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/07/2015 - 31/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ETXOLA

1 autorisation sur la période 31/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Juxue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ETXOLA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Village, Juxue (64120) PC Locaux A864 39 334 m² 198 m² 2015/07/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC ETXOLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC ETXOLA

Sources des informations sur GAEC ETXOLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ETXOLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ETXOLA ?
GAEC ETXOLA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ETXOLA ?
Le profil de GAEC ETXOLA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ETXOLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ETXOLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ETXOLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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