GAEC ES VAST - Permis de construire et DP

Active
410171136 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1996

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC ES VAST

GAEC ES VAST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besneville.

Profil et organisation

GAEC ES VAST est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50390 à SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ES VAST
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ES VAST

Activité d’urbanisme de GAEC ES VAST

GAEC ES VAST compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2015 - 15/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ES VAST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2015 - 15/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ES VAST

2 autorisations sur la période 13/06/2015 - 15/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Besneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ES VAST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route Des Etasses, Besneville (50390) PC Logement D326, D328 142 799 m² 148 m² 2023/12/15
Hameau Es Vast, Besneville (50390) PC Locaux D521, D520 19 420 m² 1 301 m² 2015/06/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC ES VAST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC ES VAST

Sources des informations sur GAEC ES VAST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ES VAST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ES VAST ?
GAEC ES VAST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ES VAST ?
Le profil de GAEC ES VAST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ES VAST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ES VAST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ES VAST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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