GAEC DUVAL G - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
453550048 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2004

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC DUVAL G

GAEC DUVAL G est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villamée.

Profil et organisation

GAEC DUVAL G est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35420 à VILLAMEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DUVAL G
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DUVAL G

Activité d’urbanisme de GAEC DUVAL G

GAEC DUVAL G compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 20/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUVAL G, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2013 - 20/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DUVAL G

1 autorisation sur la période 26/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Villamée. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUVAL G dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bas Coudray, Villamée (35420) PC Locaux B1347, B1346 28 477 m² 945 m² 2013/11/26

Permis de démolir de GAEC DUVAL G

1 autorisation sur la période 20/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Villamée. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bas Coudray, Villamée (35420) PD 0B1078 1 440 m² 2026/02/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DUVAL G

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DUVAL G

Sources des informations sur GAEC DUVAL G

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DUVAL G

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DUVAL G ?
GAEC DUVAL G est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DUVAL G ?
Le profil de GAEC DUVAL G recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DUVAL G apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DUVAL G concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DUVAL G signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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