GAEC DUFFOURC - Permis de construire et DP

Active
417525862 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DUFFOURC

GAEC DUFFOURC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcizac-ez-Angles.

Profil et organisation

GAEC DUFFOURC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 65100 à Arcizac-ez-Angles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DUFFOURC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DUFFOURC

Activité d’urbanisme de GAEC DUFFOURC

GAEC DUFFOURC compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2017 - 15/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUFFOURC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/05/2017 - 15/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DUFFOURC

1 autorisation sur la période 15/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Arcizac-ez-Angles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUFFOURC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sarre, Arcizac-ez-Angles (65100) PC Locaux AC166, AC165 8 185 m² 1 339 m² 2017/05/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DUFFOURC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DUFFOURC

Sources des informations sur GAEC DUFFOURC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DUFFOURC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DUFFOURC ?
GAEC DUFFOURC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DUFFOURC ?
Le profil de GAEC DUFFOURC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DUFFOURC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DUFFOURC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DUFFOURC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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