GAEC DUCHESNE - Permis de construire et DP

Cessée
800079683 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2014

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DUCHESNE

GAEC DUCHESNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ménil-Vin.

Profil et organisation

GAEC DUCHESNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61210 à Ménil-Vin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DUCHESNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DUCHESNE

Activité d’urbanisme de GAEC DUCHESNE

GAEC DUCHESNE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2017 - 18/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUCHESNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/05/2017 - 18/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DUCHESNE

1 autorisation sur la période 18/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ménil-Vin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUCHESNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Canteloup, Ménil-Vin (61210) PC Locaux ZA35 115 933 m² 920 m² 2017/05/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DUCHESNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DUCHESNE

Sources des informations sur GAEC DUCHESNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DUCHESNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DUCHESNE ?
GAEC DUCHESNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DUCHESNE ?
Le profil de GAEC DUCHESNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DUCHESNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DUCHESNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DUCHESNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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