GAEC DU VINOUX - Permis de construire et DP

Active
380466045 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/01/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU VINOUX

GAEC DU VINOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amanlis.

Profil et organisation

GAEC DU VINOUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35150 à Amanlis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VINOUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/01/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VINOUX

Activité d’urbanisme de GAEC DU VINOUX

GAEC DU VINOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2024 - 24/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VINOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/06/2024 - 24/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VINOUX

1 autorisation sur la période 24/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Amanlis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VINOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VINOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU VINOUX

Sources des informations sur GAEC DU VINOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VINOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VINOUX ?
GAEC DU VINOUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VINOUX ?
Le profil de GAEC DU VINOUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VINOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VINOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VINOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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