GAEC DU VERGER - Permis de construire et DP

Active
322097023 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1981

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU VERGER

GAEC DU VERGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rémalard en Perche.

Profil et organisation

GAEC DU VERGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61110 à REMALARD EN PERCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VERGER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1981

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VERGER

Activité d’urbanisme de GAEC DU VERGER

GAEC DU VERGER compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2015 - 14/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VERGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/02/2015 - 14/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VERGER

3 autorisations sur la période 04/02/2015 - 14/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rémalard en Perche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VERGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Verger, Rémalard en Perche (61110) PC Locaux ZH8, ZH9 522 860 m² 2 316 m² 2025/05/14
Le Verger - Remalard, Rémalard en Perche (61110) PC Locaux ZH7, ZH8 572 950 m² 1 168 m² 2020/06/23
Le Verger, Rémalard en Perche (61110) PC Locaux ZH10 518 710 m² 18 m² 2015/02/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VERGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU VERGER

Sources des informations sur GAEC DU VERGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VERGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VERGER ?
GAEC DU VERGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VERGER ?
Le profil de GAEC DU VERGER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VERGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VERGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VERGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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