2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DU VERGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rémalard en Perche.
GAEC DU VERGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61110 à Rémalard en Perche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU VERGER compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2015 - 14/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VERGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/02/2015 - 14/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rémalard en Perche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VERGER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Verger, Rémalard en Perche (61110) | PC Locaux | ZH8, ZH9 | 522 860 m² | 2 316 m² | 2025/05/14 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Verger - Remalard, Rémalard en Perche (61110) | PC Locaux | ZH7, ZH8 | 572 950 m² | 1 168 m² | 2020/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Verger, Rémalard en Perche (61110) | PC Locaux | ZH10 | 518 710 m² | 18 m² | 2015/02/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
