GAEC DU TILLEUL - Permis de construire et DP

Active
419811666 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/10/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU TILLEUL

GAEC DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avessac.

Profil et organisation

GAEC DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 44460 AVESSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
23/10/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLEUL

Activité d’urbanisme de GAEC DU TILLEUL

GAEC DU TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2013 - 16/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2013 - 16/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLEUL

2 autorisations sur la période 19/08/2013 - 16/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Avessac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ermeix, Avessac (44460) DP Locaux XO40, XO92 26 399 m² 874 m² 2025/06/16
Ermeix, Avessac (44460) PC Locaux XO92, XO67 62 894 m² 75 m² 2013/08/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU TILLEUL

Sources des informations sur GAEC DU TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TILLEUL ?
GAEC DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TILLEUL ?
Le profil de GAEC DU TILLEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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