GAEC DU SARTELIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU SARTELIER
GAEC DU SARTELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Profil et organisation
GAEC DU SARTELIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05260 à SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU SARTELIER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/05/2010
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU SARTELIER
Activité d’urbanisme de GAEC DU SARTELIER
GAEC DU SARTELIER compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2017 - 23/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU SARTELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU SARTELIER
2 autorisations sur la période 12/12/2017 - 23/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU SARTELIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bernarde, Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260) | PC Locaux | AC28, AC48 | 8 880 m² | 642 m² | 2018/08/23 |
| Le Frene, Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260) | PC Locaux | AC28, AC48 | 8 880 m² | 642 m² | 2017/12/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU SARTELIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU SARTELIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU SARTELIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.