2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
GAEC DU RUISSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aubin.
GAEC DU RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64230 à Aubin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU RUISSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2018 - 07/05/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/04/2018 - 07/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Aubin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Lapoudge, Bournos (64450) | PC Locaux | ZB72 | 54 292 m² | 216 m² | 2018/05/07 |
| Route De Bournos, Aubin (64230) | PC Locaux | ZD57 | 75 454 m² | 144 m² | 2018/04/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
