GAEC DU PRE DE MERLE - Permis de construire et DP

Active
423782689 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1999

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PRE DE MERLE

GAEC DU PRE DE MERLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Falgoux.

Profil et organisation

GAEC DU PRE DE MERLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15380 au Falgoux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PRE DE MERLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/07/1999

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PRE DE MERLE

Activité d’urbanisme de GAEC DU PRE DE MERLE

GAEC DU PRE DE MERLE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2013 - 28/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PRE DE MERLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/01/2013 - 28/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PRE DE MERLE

2 autorisations sur la période 07/01/2013 - 28/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement au Falgoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PRE DE MERLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Frausse, Le Falgoux (15380) PC Locaux AT159, AT92 12 204 m² 2 712 m² 2013/03/28
Fontolive - La Chaze, Le Falgoux (15380) PC Locaux AL160, AL54 2 404 m² 142 m² 2013/01/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PRE DE MERLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU PRE DE MERLE

Sources des informations sur GAEC DU PRE DE MERLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PRE DE MERLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PRE DE MERLE ?
GAEC DU PRE DE MERLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PRE DE MERLE ?
Le profil de GAEC DU PRE DE MERLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PRE DE MERLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PRE DE MERLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PRE DE MERLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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