2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU PRE DE MERLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Falgoux.
GAEC DU PRE DE MERLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15380 au Falgoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU PRE DE MERLE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2013 - 28/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PRE DE MERLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/01/2013 - 28/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement au Falgoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PRE DE MERLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Frausse, Le Falgoux (15380) | PC Locaux | AT159, AT92 | 12 204 m² | 2 712 m² | 2013/03/28 |
| Fontolive - La Chaze, Le Falgoux (15380) | PC Locaux | AL160, AL54 | 2 404 m² | 142 m² | 2013/01/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
