GAEC DU PETIT CHEMIN - Permis de construire et DP

Active
378501035 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PETIT CHEMIN

GAEC DU PETIT CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaine-d'Argenson.

Profil et organisation

GAEC DU PETIT CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79360 à PLAINE-D'ARGENSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PETIT CHEMIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT CHEMIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU PETIT CHEMIN

GAEC DU PETIT CHEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2015 - 23/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/10/2015 - 23/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT CHEMIN

2 autorisations sur la période 12/10/2015 - 23/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Plaine-d'Argenson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Fief De Nion, Plaine-d'Argenson (79360) PC Locaux ZA18 28 200 m² 824 m² 2016/09/23
Sainte Genevieve, Plaine-d'Argenson (79360) PC Locaux ZO11, ZO27 453 427 m² 420 m² 2015/10/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PETIT CHEMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU PETIT CHEMIN

Sources des informations sur GAEC DU PETIT CHEMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PETIT CHEMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PETIT CHEMIN ?
GAEC DU PETIT CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PETIT CHEMIN ?
Le profil de GAEC DU PETIT CHEMIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PETIT CHEMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PETIT CHEMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PETIT CHEMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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