2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DU PETIT CHAILLOL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubessagne.
GAEC DU PETIT CHAILLOL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05500 à Aubessagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU PETIT CHAILLOL compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 05/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT CHAILLOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/02/2014 - 05/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Aubessagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT CHAILLOL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Combes, Aubessagne (05500) | PC Locaux | ZA32 | 11 483 m² | 478 m² | 2014/06/20 |
| Le Caire, Aubessagne (05500) | PC Locaux | ZA213 | 4 980 m² | 478 m² | 2014/02/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
