GAEC DU MOULIN DE TIRONANT - Permis de construire et DP

Active
420133308 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/09/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

GAEC DU MOULIN DE TIRONANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roqueredonde.

Profil et organisation

GAEC DU MOULIN DE TIRONANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 34650 ROQUEREDONDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MOULIN DE TIRONANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
14/09/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

Activité d’urbanisme de GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

GAEC DU MOULIN DE TIRONANT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2019 - 19/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOULIN DE TIRONANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/02/2019 - 19/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

2 autorisations sur la période 06/02/2019 - 19/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Roqueredonde.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOULIN DE TIRONANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Chem Des Sarrades, Roqueredonde (34650) PC Locaux A1122 620 m² 2019/11/19
7 Rte De Lodeve, Roqueredonde (34650) PC Locaux A1080, A1122 112 m² 2019/02/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

Sources des informations sur GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MOULIN DE TIRONANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MOULIN DE TIRONANT ?
GAEC DU MOULIN DE TIRONANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MOULIN DE TIRONANT ?
Le profil de GAEC DU MOULIN DE TIRONANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MOULIN DE TIRONANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MOULIN DE TIRONANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MOULIN DE TIRONANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides