GAEC DU MAS NEUF - Permis de construire et DP

Active
384798369 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 31/01/1992

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC DU MAS NEUF

GAEC DU MAS NEUF est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tarascon.

Profil et organisation

GAEC DU MAS NEUF est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 13150 à TARASCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MAS NEUF
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
31/01/1992
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MAS NEUF

Activité d’urbanisme de GAEC DU MAS NEUF

GAEC DU MAS NEUF compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2019 - 07/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MAS NEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/11/2019 - 07/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MAS NEUF

3 autorisations sur la période 14/11/2019 - 07/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Tarascon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MAS NEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Du Mas Neuf Saint Antoine, Boulbon (13150) PC Locaux C2447 2 487 m² 515 m² 2023/09/07
Route De Boulbon Pas De Bouquet, Tarascon (13150) PC Mixte B909, B908 23 630 m² 275 m² 2021/11/22
Route De Boulbon Pas De Bouquet, Tarascon (13150) PC Logement B909 12 191 m² 215 m² 2019/11/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MAS NEUF

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU MAS NEUF

Sources des informations sur GAEC DU MAS NEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MAS NEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MAS NEUF ?
GAEC DU MAS NEUF est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MAS NEUF ?
Le profil de GAEC DU MAS NEUF recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MAS NEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MAS NEUF concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MAS NEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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