GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY - Permis de construire et DP

Active
441045325 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2002

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ponts.

Profil et organisation

GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50300 à PONTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

Activité d’urbanisme de GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2018 - 22/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2018 - 22/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

2 autorisations sur la période 06/06/2018 - 22/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ponts.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aubigny, Ponts (50300) PC Locaux ZI237, ZI331 60 710 m² 1 773 m² 2022/11/22
Aubigny, Ponts (50300) PC Locaux ZI90, ZI237 48 384 m² 730 m² 2018/06/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

Sources des informations sur GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY ?
GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY ?
Le profil de GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MANOIR D'AUBIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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