GAEC DU HAUT MORAND - Permis de construire et DP

Active
489190249 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/03/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU HAUT MORAND

GAEC DU HAUT MORAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poilley.

Profil et organisation

GAEC DU HAUT MORAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 35420 POILLEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU HAUT MORAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
20/03/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT MORAND

Activité d’urbanisme de GAEC DU HAUT MORAND

GAEC DU HAUT MORAND compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 29/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAUT MORAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2015 - 29/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT MORAND

2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 29/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Poilley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAUT MORAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Haut Morand, Poilley (35420) PC Locaux C590, C589 21 112 m² 788 m² 2015/08/29
Le Haut Morand, Poilley (35420) DP Locaux C660 1 850 m² 19 m² 2015/03/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HAUT MORAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU HAUT MORAND

Sources des informations sur GAEC DU HAUT MORAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU HAUT MORAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU HAUT MORAND ?
GAEC DU HAUT MORAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU HAUT MORAND ?
Le profil de GAEC DU HAUT MORAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU HAUT MORAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU HAUT MORAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU HAUT MORAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides