GAEC DU HAUT DE LA PIERRE - Permis de construire et DP

Active
848615563 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2019

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

GAEC DU HAUT DE LA PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-Villages.

Profil et organisation

GAEC DU HAUT DE LA PIERRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50490 à SAINT-SAUVEUR-VILLAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU HAUT DE LA PIERRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2019

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

Activité d’urbanisme de GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

GAEC DU HAUT DE LA PIERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2019 - 24/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAUT DE LA PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2019 - 24/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

2 autorisations sur la période 08/03/2019 - 24/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-Villages.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAUT DE LA PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Croutes - St Michel De, Saint-Sauveur-Villages (50490) PC Locaux ZC115, ZC58 49 258 m² 727 m² 2024/01/24
Adresse Non Renseignée, Saint-Sauveur-Villages (50490) PC Locaux 705 m² 2019/03/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

Sources des informations sur GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU HAUT DE LA PIERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU HAUT DE LA PIERRE ?
GAEC DU HAUT DE LA PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU HAUT DE LA PIERRE ?
Le profil de GAEC DU HAUT DE LA PIERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU HAUT DE LA PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU HAUT DE LA PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU HAUT DE LA PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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