GAEC DU FOUR D'ESPINASSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
GAEC DU FOUR D'ESPINASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnols.
Profil et organisation
GAEC DU FOUR D'ESPINASSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63810 à BAGNOLS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2011
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
Activité d’urbanisme de GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
GAEC DU FOUR D'ESPINASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 12/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FOUR D'ESPINASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
2 autorisations sur la période 01/09/2016 - 12/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FOUR D'ESPINASSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Espinasse, Bagnols (63810) | PC Locaux | YM96 | 46 743 m² | 1 300 m² | 2022/10/12 |
| Espinasse, Bagnols (63810) | PC Locaux | YM96 | 44 543 m² | 605 m² | 2016/09/01 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU FOUR D'ESPINASSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.