GAEC DU FORT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU FORT
GAEC DU FORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carneville.
Profil et organisation
GAEC DU FORT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50330 à CARNEVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU FORT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1989
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU FORT
Activité d’urbanisme de GAEC DU FORT
GAEC DU FORT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2016 - 29/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU FORT
2 autorisations sur la période 29/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Carneville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FORT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Hameau Le Fort, Carneville (50330) | PC Locaux | B39 | 4 860 m² | 155 m² | 2016/08/29 |
| 6 Hameau Le Fort, Carneville (50330) | PC Locaux | B89 | 110 000 m² | 282 m² | 2016/08/29 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FORT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU FORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU FORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.