GAEC DU FOREST - Permis de construire et DP

Active
404339749 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU FOREST

GAEC DU FOREST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léger-les-Mélèzes.

Profil et organisation

GAEC DU FOREST est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05260 à SAINT-LEGER-LES-MELEZES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU FOREST
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU FOREST

Activité d’urbanisme de GAEC DU FOREST

GAEC DU FOREST compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2021 - 16/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FOREST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2021 - 16/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU FOREST

2 autorisations sur la période 08/03/2021 - 16/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léger-les-Mélèzes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FOREST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Mourines Et Le Jas, Saint-Léger-les-Mélèzes (05260) PC Locaux ZB13 18 485 m² 154 m² 2021/12/16
Che Du Lauza, Saint-Léger-les-Mélèzes (05260) PC Locaux ZA211 26 522 m² 1 200 m² 2021/03/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FOREST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU FOREST

Sources des informations sur GAEC DU FOREST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU FOREST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU FOREST ?
GAEC DU FOREST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU FOREST ?
Le profil de GAEC DU FOREST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU FOREST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU FOREST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU FOREST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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