GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU - Permis de construire et DP

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490957362 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kermaria-Sulard.

Profil et organisation

GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22450 à KERMARIA-SULARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

Activité d’urbanisme de GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2015 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/10/2015 - 23/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

2 autorisations sur la période 16/10/2015 - 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Kermaria-Sulard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kerleau, Kermaria-Sulard (22450) PC Locaux ZD90 86 654 m² 211 m² 2020/04/23
Kerleau, Kermaria-Sulard (22450) DP Locaux ZD83 165 900 m² 376 m² 2015/10/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

Sources des informations sur GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU ?
GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU ?
Le profil de GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU DOMAINE DE KERLEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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