GAEC DU CLOQUANT - Permis de construire et DP

Active
348910852 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 18/11/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CLOQUANT

GAEC DU CLOQUANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thiembronne.

Profil et organisation

GAEC DU CLOQUANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62560 à THIEMBRONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CLOQUANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
18/11/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CLOQUANT

Activité d’urbanisme de GAEC DU CLOQUANT

GAEC DU CLOQUANT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2015 - 05/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLOQUANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/09/2015 - 05/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CLOQUANT

2 autorisations sur la période 23/09/2015 - 05/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Thiembronne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLOQUANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De Merck, Thiembronne (62560) PC Locaux A375, A457 32 298 m² 660 m² 2022/04/05
13 Rue De Merck Hameau Du Cloquant, Thiembronne (62560) PC Locaux A550, A549 32 298 m² 844 m² 2015/09/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CLOQUANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU CLOQUANT

Sources des informations sur GAEC DU CLOQUANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOQUANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CLOQUANT ?
GAEC DU CLOQUANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CLOQUANT ?
Le profil de GAEC DU CLOQUANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CLOQUANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CLOQUANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CLOQUANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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