2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DU CLAIR RUISSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gaillefontaine.
GAEC DU CLAIR RUISSEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76870 à Gaillefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU CLAIR RUISSEL compte 3 autorisations recensées sur la période 18/01/2018 - 25/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLAIR RUISSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/01/2018 - 25/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Gaillefontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLAIR RUISSEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Gaillefontaine, Le Thil-Riberpré (76440) | PC Logement | 0C285 | 1 500 m² | 133 m² | 2018/03/09 |
| 2 Chemin Du Clair Ruissel, Gaillefontaine (76870) | PC Locaux | E940 | 6 362 m² | 187 m² | 2018/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
