GAEC DU CHENE CREUX - Permis de construire et DP

Active
444104053 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/10/2002

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU CHENE CREUX

GAEC DU CHENE CREUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Orée-d'Écouves.

Profil et organisation

GAEC DU CHENE CREUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61320 à L'Orée-d'Écouves.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHENE CREUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/10/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHENE CREUX

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHENE CREUX

GAEC DU CHENE CREUX compte 1 autorisation recensée sur la période 06/09/2022 - 06/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHENE CREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/09/2022 - 06/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHENE CREUX

1 autorisation sur la période 06/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à L'Orée-d'Écouves.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHENE CREUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Perriere Livaie, L'Orée-d'Écouves (61320) PC Locaux ZK197 15 979 m² 1 253 m² 2022/09/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHENE CREUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU CHENE CREUX

Sources des informations sur GAEC DU CHENE CREUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHENE CREUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHENE CREUX ?
GAEC DU CHENE CREUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHENE CREUX ?
Le profil de GAEC DU CHENE CREUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHENE CREUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHENE CREUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHENE CREUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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