GAEC DU BREUIL - Permis de construire et DP

Active
423782556 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1999

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BREUIL

GAEC DU BREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaliers.

Profil et organisation

GAEC DU BREUIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15320 à CHALIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BREUIL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1999

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BREUIL

Activité d’urbanisme de GAEC DU BREUIL

GAEC DU BREUIL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 13/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2014 - 13/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BREUIL

2 autorisations sur la période 04/04/2014 - 13/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chaliers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Meynial, Chaliers (15320) PC Locaux B490, B271 96 172 m² 1 252 m² 2022/04/13
Le Meynial, Chaliers (15320) PC Locaux B271 1 519 m² 2014/04/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BREUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU BREUIL

Sources des informations sur GAEC DU BREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BREUIL ?
GAEC DU BREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BREUIL ?
Le profil de GAEC DU BREUIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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