GAEC DU BOIS BRIAND - Permis de construire et DP

Active
448350470 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2003

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BOIS BRIAND

GAEC DU BOIS BRIAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-d'Elle.

Profil et organisation

GAEC DU BOIS BRIAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50680 à SAINT-GEORGES-D'ELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BOIS BRIAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS BRIAND

Activité d’urbanisme de GAEC DU BOIS BRIAND

GAEC DU BOIS BRIAND compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 29/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOIS BRIAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2013 - 29/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS BRIAND

2 autorisations sur la période 19/03/2013 - 29/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-d'Elle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOIS BRIAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois Briand, Saint-Georges-d'Elle (50680) PC Locaux A1098, A221 68 809 m² 834 m² 2022/09/29
Le Bois Briand, Saint-Georges-d'Elle (50680) PC Locaux 0A221, 0A222 1 784 m² 2013/03/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOIS BRIAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BOIS BRIAND

Sources des informations sur GAEC DU BOIS BRIAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BOIS BRIAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BOIS BRIAND ?
GAEC DU BOIS BRIAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BOIS BRIAND ?
Le profil de GAEC DU BOIS BRIAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BOIS BRIAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BOIS BRIAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BOIS BRIAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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