GAEC DU BIGNON - Permis de construire et DP

Active
524606084 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2010

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BIGNON

GAEC DU BIGNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rémalard en Perche.

Profil et organisation

GAEC DU BIGNON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61110 à REMALARD-EN-PERCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BIGNON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/09/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BIGNON

Activité d’urbanisme de GAEC DU BIGNON

GAEC DU BIGNON compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2017 - 15/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BIGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2017 - 15/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BIGNON

2 autorisations sur la période 02/10/2017 - 15/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rémalard en Perche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BIGNON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bignon - Dorceau, Rémalard en Perche (61110) PC Locaux ZN97 43 122 m² 675 m² 2020/09/15
Le Bignon, Rémalard en Perche (61110) PC Locaux ZN97 43 122 m² 930 m² 2017/10/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BIGNON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BIGNON

Sources des informations sur GAEC DU BIGNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BIGNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BIGNON ?
GAEC DU BIGNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BIGNON ?
Le profil de GAEC DU BIGNON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BIGNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BIGNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BIGNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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