Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Chevrolière (44118) | PD | C791 | — | 2018/01/29 |
GAEC DOMAINE DES FONTENELLES - Permis de démolir
Cessée
484295993
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 10/09/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
GAEC DOMAINE DES FONTENELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chevrolière.
Profil et organisation
GAEC DOMAINE DES FONTENELLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44118 à La Chevrolière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/09/2005
Siège social
Permis de démolir de GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
Activité d’urbanisme de GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
GAEC DOMAINE DES FONTENELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2018 - 29/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DOMAINE DES FONTENELLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/01/2018 - 29/01/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
1 autorisation sur la période 29/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Chevrolière.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SERRES LES 3 MOULINS
SIREN 315589507
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
CERDYS
SIREN 341982551
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DES ROCHERS
SIREN 513161497
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DU PLESSIS
SIREN 391160819
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
EARL PINEAU
SIREN 410793533
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
DE L'AUBINIERE
SIREN 333892131
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC DOMAINE DES FONTENELLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DOMAINE DES FONTENELLES ?
GAEC DOMAINE DES FONTENELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DOMAINE DES FONTENELLES ?
Le profil de GAEC DOMAINE DES FONTENELLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DOMAINE DES FONTENELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DOMAINE DES FONTENELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DOMAINE DES FONTENELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable