GAEC D'ESCARBOSVILLE - Permis de construire et DP

Active
409041613 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1996

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'ESCARBOSVILLE

GAEC D'ESCARBOSVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Crasville.

Profil et organisation

GAEC D'ESCARBOSVILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50630 à LA PERNELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'ESCARBOSVILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'ESCARBOSVILLE

Activité d’urbanisme de GAEC D'ESCARBOSVILLE

GAEC D'ESCARBOSVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2013 - 11/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'ESCARBOSVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/03/2013 - 11/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'ESCARBOSVILLE

2 autorisations sur la période 01/03/2013 - 11/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Crasville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'ESCARBOSVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Clos Folliot, Crasville (50630) PC Locaux B422, B437 258 508 m² 580 m² 2025/09/11
Escarbosville, La Pernelle (50630) PC Locaux AE161, AE162 12 760 m² 390 m² 2013/03/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'ESCARBOSVILLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC D'ESCARBOSVILLE

Sources des informations sur GAEC D'ESCARBOSVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'ESCARBOSVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'ESCARBOSVILLE ?
GAEC D'ESCARBOSVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'ESCARBOSVILLE ?
Le profil de GAEC D'ESCARBOSVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'ESCARBOSVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'ESCARBOSVILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'ESCARBOSVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides