Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous Le Grand Pre, Lignorelles (89800) | PD | B729 | — | 2023/05/23 |
GAEC DES VINS VIEUX - Permis de démolir
Active
419877402
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 05/08/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DES VINS VIEUX
GAEC DES VINS VIEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lignorelles.
Profil et organisation
GAEC DES VINS VIEUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89800 à Lignorelles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES VINS VIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/08/1998
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de GAEC DES VINS VIEUX
Activité d’urbanisme de GAEC DES VINS VIEUX
GAEC DES VINS VIEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2023 - 23/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES VINS VIEUX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2023 - 23/05/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC DES VINS VIEUX
1 autorisation sur la période 23/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lignorelles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES VINS VIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES VINS VIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DU CHAMP BEAUBLE
SIREN 329938781
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
DES PRES DE LA CURE
SIREN 329938815
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCEA VINCENT POMMIER
SIREN 442960688
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA DE LA GARENNE
SIREN 522008952
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
DOMAINE FERRARI
SIREN 342310786
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
WILLIAM FEVRE
SIREN 379093016
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur GAEC DES VINS VIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC DES VINS VIEUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES VINS VIEUX ?
GAEC DES VINS VIEUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES VINS VIEUX ?
Le profil de GAEC DES VINS VIEUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES VINS VIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES VINS VIEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES VINS VIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable