GAEC DES TROIS VALLEES - Permis de construire et DP

Active
509449559 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES TROIS VALLEES

GAEC DES TROIS VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Retiers.

Profil et organisation

GAEC DES TROIS VALLEES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35240 à RETIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES TROIS VALLEES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/12/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS VALLEES

Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS VALLEES

GAEC DES TROIS VALLEES compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2013 - 27/05/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/03/2013 - 27/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS VALLEES

3 autorisations sur la période 09/03/2013 - 27/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Retiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Sainte Croix, Retiers (35240) PC Locaux YH67, YH66 53 180 m² 229 m² 2014/05/27
Sainte Croix, Retiers (35240) PC Locaux YH64 25 569 m² 1 012 m² 2013/06/04
La Metterie, Coësmes (35134) PC Locaux ZR61 19 703 m² 700 m² 2013/03/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS VALLEES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS VALLEES

Sources des informations sur GAEC DES TROIS VALLEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TROIS VALLEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TROIS VALLEES ?
GAEC DES TROIS VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TROIS VALLEES ?
Le profil de GAEC DES TROIS VALLEES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TROIS VALLEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TROIS VALLEES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TROIS VALLEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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