2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES TROIS TREFLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belforêt-en-Perche.
GAEC DES TROIS TREFLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61400 à Belforêt-en-Perche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES TROIS TREFLES compte 3 autorisations recensées sur la période 04/08/2015 - 28/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS TREFLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/08/2015 - 28/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Belforêt-en-Perche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS TREFLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chaise, Belforêt-en-Perche (61130) | PC Locaux | F89 | 26 076 m² | 138 m² | 2016/06/28 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chaise, Belforêt-en-Perche (61130) | PC Locaux | F89 | 26 706 m² | 33 m² | 2015/10/06 |
| La Chaise, Belforêt-en-Perche (61130) | PC Locaux | F94, F89 | 63 498 m² | 738 m² | 2015/08/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
