GAEC DES TROIS TREFLES - Permis de construire et DP

Active
342677358 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1987

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES TROIS TREFLES

GAEC DES TROIS TREFLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belforêt-en-Perche.

Profil et organisation

GAEC DES TROIS TREFLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61400 à BELFORET-EN-PERCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES TROIS TREFLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1987
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS TREFLES

Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS TREFLES

GAEC DES TROIS TREFLES compte 3 autorisations recensées sur la période 04/08/2015 - 28/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS TREFLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/08/2015 - 28/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS TREFLES

3 autorisations sur la période 04/08/2015 - 28/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Belforêt-en-Perche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS TREFLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Chaise, Belforêt-en-Perche (61130) PC Locaux F89 26 076 m² 138 m² 2016/06/28
La Chaise, Belforêt-en-Perche (61130) PC Locaux F89 26 706 m² 33 m² 2015/10/06
La Chaise, Belforêt-en-Perche (61130) PC Locaux F94, F89 63 498 m² 738 m² 2015/08/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS TREFLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS TREFLES

Sources des informations sur GAEC DES TROIS TREFLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TROIS TREFLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TROIS TREFLES ?
GAEC DES TROIS TREFLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TROIS TREFLES ?
Le profil de GAEC DES TROIS TREFLES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TROIS TREFLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TROIS TREFLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TROIS TREFLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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