GAEC DES ROUSSELAIES - Permis de construire et DP

Active
393042361 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES ROUSSELAIES

GAEC DES ROUSSELAIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Erdre-en-Anjou.

Profil et organisation

GAEC DES ROUSSELAIES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49370 à ERDRE-EN-ANJOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES ROUSSELAIES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES ROUSSELAIES

Activité d’urbanisme de GAEC DES ROUSSELAIES

GAEC DES ROUSSELAIES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 15/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ROUSSELAIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2013 - 15/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES ROUSSELAIES

2 autorisations sur la période 23/05/2013 - 15/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Erdre-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ROUSSELAIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chantepie La Poueze, Erdre-en-Anjou (49220) PC Locaux ZM7, ZM6 72 909 m² 1 677 m² 2022/04/15
La Grande Rousselaie, Erdre-en-Anjou (49220) PC Locaux ZN12 169 017 m² 38 m² 2013/05/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ROUSSELAIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES ROUSSELAIES

Sources des informations sur GAEC DES ROUSSELAIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES ROUSSELAIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES ROUSSELAIES ?
GAEC DES ROUSSELAIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES ROUSSELAIES ?
Le profil de GAEC DES ROUSSELAIES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES ROUSSELAIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES ROUSSELAIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES ROUSSELAIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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