2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DES OLIVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bréal-sous-Montfort.
GAEC DES OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35310 à Mordelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES OLIVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2018 - 11/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES OLIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/02/2018 - 11/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bréal-sous-Montfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES OLIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Basse Grillonnais, Mordelles (35310) | PC Locaux | ZH14, ZH19 | 396 781 m² | 921 m² | 2018/10/11 |
| Treffieux, Bréal-sous-Montfort (35310) | PC Locaux | ZR22, ZR23 | 210 979 m² | 564 m² | 2018/02/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
