GAEC DES OLIVIERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES OLIVIERS
GAEC DES OLIVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bréal-sous-Montfort.
Profil et organisation
GAEC DES OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35310 à MORDELLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES OLIVIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1998
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES OLIVIERS
Activité d’urbanisme de GAEC DES OLIVIERS
GAEC DES OLIVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2018 - 11/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES OLIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES OLIVIERS
2 autorisations sur la période 16/02/2018 - 11/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bréal-sous-Montfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES OLIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Basse Grillonnais, Mordelles (35310) | PC Locaux | ZH14, ZH19 | 396 781 m² | 921 m² | 2018/10/11 |
| Treffieux, Bréal-sous-Montfort (35310) | PC Locaux | ZR22, ZR23 | 210 979 m² | 564 m² | 2018/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES OLIVIERS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES OLIVIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES OLIVIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.