GAEC DES JONCS - Permis de construire et DP

Active
338794860 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1986

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES JONCS

GAEC DES JONCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passais Villages.

Profil et organisation

GAEC DES JONCS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61350 à PASSAIS VILLAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES JONCS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1986
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES JONCS

Activité d’urbanisme de GAEC DES JONCS

GAEC DES JONCS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2019 - 24/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES JONCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/10/2019 - 24/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES JONCS

2 autorisations sur la période 31/10/2019 - 24/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Passais Villages.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES JONCS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 La Chapelle - St Simeon, Passais Villages (61350) PC Locaux ZN120, ZN121 136 900 m² 48 m² 2026/06/24
La Chapelle - St Simeon, Passais Villages (61350) PC Locaux ZN120, ZN121 14 924 m² 336 m² 2019/10/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES JONCS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES JONCS

Sources des informations sur GAEC DES JONCS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES JONCS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES JONCS ?
GAEC DES JONCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES JONCS ?
Le profil de GAEC DES JONCS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES JONCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES JONCS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES JONCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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