GAEC DES JARDINS - Permis de construire et DP

Active
488800384 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/02/2006

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES JARDINS

GAEC DES JARDINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézilles.

Profil et organisation

GAEC DES JARDINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89130 à MEZILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES JARDINS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
24/02/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES JARDINS

Activité d’urbanisme de GAEC DES JARDINS

GAEC DES JARDINS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 12/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES JARDINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/10/2017 - 12/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES JARDINS

2 autorisations sur la période 19/10/2017 - 12/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mézilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES JARDINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Malaquin, Mézilles (89130) PC Locaux T98 11 598 m² 214 m² 2026/02/12
Malaquin, Mézilles (89130) PC Locaux T98, T90 23 553 m² 1 239 m² 2017/10/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES JARDINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES JARDINS

Sources des informations sur GAEC DES JARDINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES JARDINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES JARDINS ?
GAEC DES JARDINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES JARDINS ?
Le profil de GAEC DES JARDINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES JARDINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES JARDINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES JARDINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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