GAEC DES GRAVILLES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES GRAVILLES
GAEC DES GRAVILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rilhac-Lastours.
Profil et organisation
GAEC DES GRAVILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87800 à RILHAC-LASTOURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES GRAVILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1997
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES GRAVILLES
Activité d’urbanisme de GAEC DES GRAVILLES
GAEC DES GRAVILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 14/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES GRAVILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES GRAVILLES
2 autorisations sur la période 14/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Rilhac-Lastours.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES GRAVILLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gravilles, Rilhac-Lastours (87800) | PC Locaux | ZM129 | — | 325 m² | 2013/05/14 |
| Les Gravilles, Rilhac-Lastours (87800) | PC Locaux | ZM129 | — | 2 331 m² | 2013/05/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES GRAVILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES GRAVILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES GRAVILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.