GAEC DES FOSSILES - Permis de construire et DP

Active
340368513 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1986

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES FOSSILES

GAEC DES FOSSILES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezonville-Vionville.

Profil et organisation

GAEC DES FOSSILES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57130 à REZONVILLE-VIONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES FOSSILES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES FOSSILES

Activité d’urbanisme de GAEC DES FOSSILES

GAEC DES FOSSILES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/01/2014 - 24/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES FOSSILES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/01/2014 - 24/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES FOSSILES

2 autorisations sur la période 09/01/2014 - 24/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rezonville-Vionville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES FOSSILES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vignotte, Rezonville-Vionville (57130) PC Locaux 145, 144 60 739 m² 1 457 m² 2014/03/24
3 Rue De Metz, Rezonville-Vionville (57130) PC Locaux 1410, 148 259 627 m² 34 m² 2014/01/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES FOSSILES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES FOSSILES

Sources des informations sur GAEC DES FOSSILES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES FOSSILES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES FOSSILES ?
GAEC DES FOSSILES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES FOSSILES ?
Le profil de GAEC DES FOSSILES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES FOSSILES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES FOSSILES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES FOSSILES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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