GAEC DES ETILS - Permis de construire et DP

Active
323376111 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/12/1981

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES ETILS

GAEC DES ETILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neauphe-sur-Dive.

Profil et organisation

GAEC DES ETILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61160 à NEAUPHE-SUR-DIVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES ETILS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
21/12/1981
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES ETILS

Activité d’urbanisme de GAEC DES ETILS

GAEC DES ETILS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 01/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ETILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2013 - 01/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES ETILS

2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 01/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Neauphe-sur-Dive.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ETILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Etils, Neauphe-sur-Dive (61160) PC Locaux 0B131, 0B124 83 152 m² 1 201 m² 2016/03/01
Les Etils, Neauphe-sur-Dive (61160) PC Locaux B131, B124 83 152 m² 1 040 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ETILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES ETILS

Sources des informations sur GAEC DES ETILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES ETILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES ETILS ?
GAEC DES ETILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES ETILS ?
Le profil de GAEC DES ETILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES ETILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES ETILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES ETILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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