GAEC DES CORNEILLES - Permis de construire et DP

Cessée
389044538 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES CORNEILLES

GAEC DES CORNEILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Père-en-Retz.

Profil et organisation

GAEC DES CORNEILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44320 à SAINT-PERE-EN-RETZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DES CORNEILLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CORNEILLES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CORNEILLES

GAEC DES CORNEILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2014 - 14/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CORNEILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2014 - 14/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CORNEILLES

2 autorisations sur la période 15/05/2014 - 14/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Père-en-Retz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CORNEILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Moineries, Saint-Père-en-Retz (44320) PC Locaux YX12, YX27 211 675 m² 454 m² 2014/08/14
Piece De Bellevue, Saint-Père-en-Retz (44320) PC Locaux XM62, XM82 24 368 m² 436 m² 2014/05/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CORNEILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES CORNEILLES

Sources des informations sur GAEC DES CORNEILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CORNEILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CORNEILLES ?
GAEC DES CORNEILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CORNEILLES ?
Le profil de GAEC DES CORNEILLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CORNEILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CORNEILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CORNEILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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