GAEC DES CHARBONNIERES - Permis de construire et DP

Cessée
813165511

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DES CHARBONNIERES

GAEC DES CHARBONNIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-du-Lorouër.

Profil et organisation

GAEC DES CHARBONNIERES est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DES CHARBONNIERES
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de GAEC DES CHARBONNIERES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CHARBONNIERES

GAEC DES CHARBONNIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2015 - 24/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHARBONNIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/09/2015 - 24/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CHARBONNIERES

1 autorisation sur la période 24/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-du-Lorouër.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHARBONNIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Champ De Derriere, Saint-Pierre-du-Lorouër (72150) PC Locaux A1372, A412 66 883 m² 819 m² 2015/09/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CHARBONNIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur GAEC DES CHARBONNIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CHARBONNIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CHARBONNIERES ?
GAEC DES CHARBONNIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CHARBONNIERES ?
Le profil de GAEC DES CHARBONNIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CHARBONNIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CHARBONNIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CHARBONNIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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