GAEC DES BRUYERES - Permis de construire et DP

Active
484772900 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES BRUYERES

GAEC DES BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charmensac.

Profil et organisation

GAEC DES BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 15500 MOLEDES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BRUYERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/10/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BRUYERES

Activité d’urbanisme de GAEC DES BRUYERES

GAEC DES BRUYERES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2015 - 31/01/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BRUYERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2015 - 31/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BRUYERES

2 autorisations sur la période 02/06/2015 - 31/01/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Charmensac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BRUYERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Ver, Molèdes (15500) PC Locaux A122, A121 3 460 m² 1 159 m² 2020/01/31
Le Vau, Charmensac (15500) PC Locaux ZL35 65 376 m² 1 357 m² 2015/06/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BRUYERES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES BRUYERES

Sources des informations sur GAEC DES BRUYERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BRUYERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BRUYERES ?
GAEC DES BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BRUYERES ?
Le profil de GAEC DES BRUYERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BRUYERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BRUYERES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BRUYERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides